Les présentes Conditions Générales de Vente (les CGV) s’appliquent de plein droit aux prestations de services (les Prestations), réalisées par la SA SCOP à capital variable , dont le siège social est situé 7 rue Armand Herpin Lacroix à Rennes, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 437 827 959, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire FR02437827959 (la SCOP ou l’un de ses membres (ensemble, le Prestataire ) auprès de leurs clients (le Client).
Les Prestations ainsi que les modalités de détermination de leur prix sont décrites dans les devis, bon de commande, contrat ou convention ou conditions particulières établis par le Prestataire (les Conditions Particulières) jointes aux présentes CGV.
La vente des Prestations est réputée conclue à la date d’acceptation des Conditions Particulières.
Toute vente de Prestations implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV qui prévalent sur toutes autres conditions, à l’exception de celles qui figurent dans les Conditions Particulières.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande afin de bénéficier des Prestations.
Les CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur au jour de la conclusion des Conditions Particulières.
Le Client sélectionne les Prestations qu’il désire commander, auprès du Prestataire chargé de leur réalisation qui établit à cet effet un devis.
Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
La vente des Prestations est réputée conclue à la date d’acceptation des Conditions Particulières.
La durée de validité du devis constitue une des Conditions Particulières.
Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les Prestations sont fournies aux tarifs en vigueur arrêtés par le Prestataire selon les Conditions Particulières.
Les prix sont exprimés en euros, hors taxes et toutes taxes comprises.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiquée sur le devis du Prestataire, celui-ci se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.
Ces tarifs ne comprennent pas les frais de traitement et de gestion, qui sont le cas échéant, facturés en supplément, conformément aux dispositions des Conditions Particulières et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Prestations commandées.
Les conditions de paiement sont déterminées dans les Conditions Particulières du Prestataire.
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai fixé dans les Conditions Particulières, et après la date de paiement fixé sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées selon un taux arrêté dans les Conditions Particulières appliqué au montant toutes taxes comprises du prix des Prestations, seront acquises automatiquement et de plein droit au Prestataire, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.
Le retard de paiement entraînera l’exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.
En outre, le Prestataire se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement déterminées dans les Conditions Particulières, de suspendre ou d’annuler la fourniture des Prestations commandées par le Client et/ou de suspendre l’exécution de ses obligations.
Aucun frais supplémentaire, supérieur aux coûts supportés par le Prestataire pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne pourra être facturé au Client.
À défaut de stipulations dans les Conditions Particulières, des pénalités de retard calculées conformément aux dispositions de l’article L.441-10 du Code de commerce, et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 € seront dues à défaut de règlement le jour suivant la date de paiement qui figure sur la facture.
Les Prestations commandées par le Client seront fournies selon les modalités (livraison, délai maximum, adresse…) arrêtées dans les Conditions Particulières.
Le Prestataire s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Prestations commandées par le Client dans le cadre d’une obligation de moyen et dans les délais susvisés.
Si les Prestations commandées n’ont pas été fournies dans un délai de deux mois après la date indicative arrêtée dans les Conditions Particulières, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, le Prestataire et le Client conviendront ensemble des modalités de réparation du préjudice du Client.
Le Prestataire doit la garantie de conformité et la garantie des vices cachés pour les services portant sur la fourniture d’un bien meuble à fabriquer.
Dans cette hypothèse, le Client, lorsqu’il s’agit d’un consommateur au sens des dispositions du Code de la Consommation, lorsqu’il agit en garantie légale de conformité :
-bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la Consommation ;
-est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.
Le consommateur peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de bien livré au sens de l’article 1641 du Code Civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.
La responsabilité du Prestataire ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations qui est due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
En dehors de ces causes d’exonération, la responsabilité de droit commun encourue dépend de la qualification des obligations du Prestataire en obligation de résultat ou en obligation de moyens.
Le Client déclare reconnaître que les obligations du Prestataire sont des obligations de moyens.
Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des supports et/ou études, dessins, modèles, prototypes, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Prestations au Client.
Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdits éléments sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Les présentes CGV adoptent expressément le régime légal de l’imprévision prévu à l’article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de fourniture de Prestations au Client. Le Prestataire et le Client acceptent donc chacun la possibilité de se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code civil et du régime de l’imprévision qui y est prévu, s’engageant à assumer ses obligations même si l’équilibre contractuel se trouve bouleversé par des circonstances qui étaient imprévisibles lors de la conclusion de la vente, quand bien même leur exécution s’avèrerait excessivement onéreuse et à en supporter toutes les conséquences économiques et financières.
Il est rappelé qu’en application de l’article 1219 du Code civil, chaque partie pourra refuser d’exécuter son obligation, alors même que celle-ci est exigible, si l’autre partie n’exécute pas la sienne et si cette inexécution est suffisamment grave, c’est-à-dire, susceptible de remettre en cause la poursuite du contrat ou de bouleverser fondamentalement son équilibre économique.
CGV Elan créateur / 2022 Page 2 sur 4
La suspension d’exécution prendra effet immédiatement, à réception par la partie défaillante de la notification de manquement qui lui aura été adressée à cet effet par la partie victime de la défaillance indiquant l’intention de faire application de l’exception d’inexécution tant que la partie défaillante n’aura pas remédié au manquement constaté, signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou sur tout autre support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi.
Cette exception d’inexécution pourra également être utilisée à titre préventif, conformément aux dispositions de l’article 1220 du Code civil, s’il est manifeste que l’une des parties n’exécutera pas à l’échéance les obligations qui lui incombent et que les conséquences de cette inexécution sont suffisamment graves pour la partie victime de la défaillance.
Cette faculté est utilisée aux risques et périls de la partie qui en prend l’initiative.
La suspension d’exécution prendra effet immédiatement, à réception par la partie présumée défaillante de la notification de l’intention de faire application de l’exception d’inexécution préventive jusqu’à ce que la partie présumée défaillante exécute l’obligation pour laquelle un manquement à venir est manifeste, signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou sur tout autre support durable écrit permettant de ménager une preuve de l’envoi.
Il est rappelé que la SCOP constitue une personne morale, distincte de l’ensemble des membres qui la composent et qui disposent chacun de compétences et savoir-faire propres leurs permettant la réalisation de prestations. Aussi, il est expressément convenu qu’en cas de défaillance d’un de ses membres (cessation d’activité, procédure collective, maladie, …), la SCOP se réserve le droit de rompre le contrat conclu avec le Client.
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent entre le Prestataire et le Client sont régies par et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Conformément au RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016, et dans le but de gérer les devis, factures et paiements, envoyer des mails et des courriers, Elan créateur collecte des données personnelles auprès de ses clients.
Collectées principalement au moment de la prospection, du devis ou de la facture, elles sont strictement limitées aux finalités exposées ci-dessus et conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelle aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.
Elles ne font l’objet d’aucune revente ni transmission à des destinataires non prévus. Elan créateur a mis en oeuvre une politique de sécurité destinée à empêcher un accès non autorisé aux données personnelles.
Pour le cas où un accès non autorisé aurait lieu, Elan créateur s’oblige à le signaler à la CNIL et aux personnes concernées. Les personnes physiques ont un droit permanent de contrôle de leurs données, et notamment :
-d’y accéder, – de demander leur portabilité (transfert à un autre prestataire), – de les rectifier, – de les faire effacer.
Les réclamations éventuelles dont à déposer auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes
Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pas pu être résolus à l’amiable entre le vendeur et le client, seront soumis au tribunal de commerce de Rennes.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la Libération – 42400 Saint-Chamond.
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à l’achat immédiat ou à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière claire et compréhensible, des présentes CGV et de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du Code de la consommation et notamment les informations suivantes :
-les caractéristiques essentielles des Prestations ;
-le prix des Prestations et des frais annexes (livraison, par exemple) ;
-en l’absence d’exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le Prestataire s’engage à fournir les Prestations commandées ;
-les informations relatives à l’identité du Prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte;
-les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en oeuvre;
-les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;
-la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige.
Le fait pour une personne physique (ou morale), d’effectuer un achat immédiat ou de commander un service emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes CGV et obligation au paiement des Prestations commandées et arrêtées dans les Conditions Particulières, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Prestataire.
Consultante experte, universitaire
Secteurs : Pure players, PME ETI BtoB et BtoC, service publique,
Ses expertises : expérience client, branding, personal branding, Influence, marketing digital, transformation digitale, économie sociale.
Depuis 2017 elle collabore avec des dirigeants pour upgrader en continu leurs entreprises : transformations digitales, expérience clients et collaborateurs, branding et personal branding, marketing digital.
Ellen vit sa vie professionnelle comme une exploration constante des tendances, innovations et avancées du monde professionnel, qu’elle intègre, décrypte et transmets aux entreprises et à leurs équipes. Pour elle, intégrer et optimiser en continue, passe par donner du sens et de la hauteur de vue à nos actions. Ce qui distingue le plus son travail auprès des entreprises, serait son triple point de vue systématique : l’entreprise et son marché X les clients et leurs besoins X les tendances et la prospective.
Son modèle business : l’innovation, la haute qualité et l’engagement.
De plus grâce à son activité de Professeur à l’Université de Rennes en marketing digital et entrepreneuriat, elle reste sur la crête et elle forme les collaborateurs manageurs et entrepreneur.e.s de demain.
Enfin elle est la référente expérience client du Master Digital Transformer de Rennes.
Sa vie en tant que directrice marketing et communication : Euro-rscg, NRJ Group, Réseau Komilfo, HelloWork
Sa vie d’entrepreneuse : CXO . émission sur YT Anti’Statik . Professeure Université Rennes
Des références : Groupe Bodemer, Hôpital De St Malo, RSW.net, le SIB, Palais du Grand Large, Groupe Beaumanoir, HappyPaie, Université de Rennes, AMOS
Formations : AES master RH, Ircom master COM, Institut du Design Biomimétisme
Spécialiste Marketing Digital
“Je convertis vos investissements marketing en clients lucratifs”
Depuis plus d’une décennie, François Lebreton s’est illustré dans le domaine du marketing digital grâce à sa dynamique, sa stratégie et sa vision novatrice, soutenues par son engagement constant dans l’apprentissage et la formation. Son objectif est de fournir en permanence les meilleurs conseils et solutions aux entreprises qu’il assiste.
Avec une expertise pointue dans divers domaines, dont l’acquisition client, la stratégie digitale multicanale, le SEO, et les techniques de vente en ligne, il a sculpté son parcours pour être un maître dans l’art de maximiser la visibilité et les conversions.
Doté d’une profonde connaissance des outils technologiques et des tendances du marché, François navigue habilement dans l’univers complexe du marketing numérique. Son aptitude à utiliser l’intelligence artificielle pour optimiser les campagnes, ainsi que sa capacité à consolider les données grâce aux CRM et DMS, lui permettent d’apporter une dimension analytique précise à chaque stratégie qu’il développe.
Sa stratégie globale vise à créer des synergies entre les différents canaux digitaux pour obtenir des résultats tangibles et mesurables.
Son engagement envers l’excellence se reflète dans ses multiples certifications, notamment en tant que partenaire Google, Meta (Facebook/Instagram), Pinterest, et Amazon.
Formations : Master en stratégie marketing (Université rennes 1)
Spécialiste du recrutement, développement de compétences des managers
Montée en compétences des managers, accompagnement au changement, intelligence émotionnelle, recrutement prédictif
Docteur en économie comportementale, Etienne bénéficie d’une expérience de 17 ans dans des postes de direction dans diverses organisations publiques et privées.
Il a rejoint le réseau national Perfhomme en 2020 en créant son propre cabinet à Rennes, spécialisé dans le recrutement et l’accompagnement des managers.
Formation : Doctorat en économie comportementale
Spécialiste du management, du développement commercial
Redéfinition de la stratégie commerciale, croissance de CA, management commercial, relation clients.
Spécialiste du secteur du Tourisme et de l’Hôtellerie à la base, Patrice Liebermann a dirigé les équipes commerciales d’entreprises de dimension internationale (Disneyland Paris, Clubs Belambra, Costa Croisières, Intertek) puis a accompagné et conseillé des PME dans la résolution de problématiques commerciales ainsi que dans la formation de leurs collaborateurs, dans de nombreux secteurs (Industrie, Services, Grande Distribution, Intérim, Mutuelles, Laboratoires, SSII, …) : Volkswagen, Valrhona, St Micro, Lagardere, Stallergènes, Fleury Michon, Actuas Interim, Objectware, Thermes de Bagnoles, Locaboat, Sea Life …)
Il est également intervenant dans plusieurs écoles de commerce de Paris.
Spécialiste du domaine commercial et marketing depuis 30 ans, il saura vous aider à résoudre les problématiques liées à l’action commerciale et/ou à ses collaborateurs.
Formations : Insead, IAE Sorbonne, Auditeur ISO 9001 et 14001
Spécialiste de l'excellence de service, de l'expérience client
Secteurs d'activité : Hôtellerie, luxe, haut de gamme
Stéphane Lambin accompagne les plus grands acteurs de l’excellence de service depuis plus de 10 ans.
Il fonde l’agence de conseil et de formation WONDER afin de proposer à toutes les entreprises visant l’excellence des parcours inédits et sur mesure inspirés des meilleures pratiques du Luxe.
Stéphane aide les marques qui souhaitent booster leur performance et améliorer leur expérience client. De l’écriture d’une nouvelle histoire dans le respect de l’ADN de la marque au déploiement des stratégies gagnantes, il dynamise également les équipes pour qu’elles déploient leur plein potentiel et qu’elles osent l’extraordinaire.
Conférencier, ses domaines de prédilection sont l’expérience client et le management de l’excellence.
Ses interventions inspirantes redonnent du sens et vous révèlent comment appliquer les pratiques issues des plus beaux palaces du monde, quel que soit votre secteur d’activité
Formation : ICN Nancy
Spécialiste de l'expérience client et de la gestion opérationnelle en hôtellerie
Secteurs : Hôtellerie-Restauration-Tourisme
Stéphanie Dorenlor Del Risco a 20 ans de carrière professionnelle, dont 10 ans d’expérience dans l’hôtellerie de luxe à l’étranger et en France, dans de grands groupes comme Accor et Marriott International. Ses expertises sont l’expérience client, l’opération et la qualité tout en gardant au centre l’humain : les clients et les collaborateurs. Stéphanie a occupé et managé différentes équipes de travail en tant que Directrice de Qualité de JW Marriott Bogotá.
Stéphanie a décidé de créer Mon Conseiller Hôtelier en 2023 pour transmettre sa passion et accompagner les hôteliers dans l’amélioration de la performance d’entreprise et la montée en compétences des collaborateurs grâce à des formations spécifiques ou sous forme d’animation d’ateliers adaptés.
Ses formations : BTS Tourisme, Colegio Mayor de Bolívar – Colombie
Spécialiste du contrôle de gestion, analyse financière et pilotage de TPE-PME
Secteurs d'activité : tous!
Hélène propose des conseils associés à des outils simples et personnalisés de contrôle de gestion, pour vous permettre de maîtriser, analyser, piloter et prévoir l’activité.
Issue d’une formation Contrôle de Gestion et Système d’information à l’Institut de Gestion de Rennes, Hélène a travaillé 10 ans dans le milieu industriel avant de créer la société MAPP Gestion en 2018.
Son objectif est d’accompagner les entreprises, peu importe leurs tailles, dans le pilotage et l’amélioration de la performance
Formations : IGR Rennes
Raison d’être, responsabilité et impact sociétaux, cohérence RH, accompagnement au changement
Secteurs d'activité : tous!
Après avoir travaillé 9 ans comme anthropologue dans le privé (Nutriset, Danone), Amélie a créé son bureau d’études et conseils intitulé « Filigrane – Sciences Sociales ».
En s’appuyant sur la recherche et la méthodologie scientifique en sciences sociales, elle accompagne les organisations dans leur compréhension de ce qui se joue à l’extérieur d’elles (enjeux de société et populations auxquelles elles s’adressent (usagers, bénéficiaires, clients, etc.) comme à l’intérieur d’elles (#une organisation, une tribu !).
Elle est également chercheuse associée au Laboratoire d’ethnologie et sociologie comparative (Université Paris Nanterre – CNRS) et enseignante au département de sociologie de l’Université Rennes 2.
Formation : Doctorat en ethnologie, Université de Paris Nanterre
Fondateur de Ixbey, consultant-formateur
Secteurs : MICE, tourisme, hôtellerie, loisirs/sports, spectacles
Spécialiste depuis 24 ans du MICE, tourisme, loisirs et hôtellerie Xavier Burban a managé des équipes commerciales pendant 20 ans et occupé différentes fonctions de direction et managériales tant dans des grands groupes que des PME : Disneyland Paris, Palais des Congrès St Malo, SPL Destination Saint Malo.
Spécialiste de la performance il est à l’aise tant dans les secteurs privés, publics et parapublics pour mener des missions de transformation des organisations.
Xavier fonde avec ses partenaires iXBEY en 2024
Formations : Rennes School of business – Certifications Essec, Hec, Escp
